Martine Ferriere
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Martine Ferriere
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
Ferriere (Martine)
Objet:
membres de la commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
Au titre de représentants des acteurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000353618
(source JORF)
nomination
23 Janvier 1991
23/01/1991